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association:reglement

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association:reglement [2024/06/13 22:38] – associationassociation:reglement [2024/06/17 20:50] (Version actuelle) – association
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 Un diagramme résumant un exemple de prise de décision par consentement est en Annexe 1. Un diagramme résumant un exemple de prise de décision par consentement est en Annexe 1.
  
-Absences+Absences :\\
 En cas d’absence d’un membre concerné par la décision lors de la réunion, ce dernier est responsable de se tenir informé afin de pouvoir donner son avis. En cas d’absence d’un membre concerné par la décision lors de la réunion, ce dernier est responsable de se tenir informé afin de pouvoir donner son avis.
  
Ligne 23: Ligne 23:
 En cas d’absence de réponse le collectif se réunit. Il a pour responsabilité et priorité de veiller à ce que le projet ne soit pas mis en péril par une absence. En cas d’ultime nécessité, la décision pourra donc être validée sans la personne absente. En cas d’absence de réponse le collectif se réunit. Il a pour responsabilité et priorité de veiller à ce que le projet ne soit pas mis en péril par une absence. En cas d’ultime nécessité, la décision pourra donc être validée sans la personne absente.
  
-ConflitsEn cas de conflit entre des membres de l’association, des rencontres sont organisée en mettant en oeuvre les techniques de la CNV et en faisant appel à un médiateur si besoin.+Conflits :\\ 
 +En cas de conflit entre des membres de l’association, des rencontres sont organisée en mettant en oeuvre les techniques de la CNV et en faisant appel à un médiateur si besoin. 
 + 
 + 
 +---- 
 ==== 2. ROLES ET TÂCHES AU SEIN DE L’ECOLE DES COLLINES ==== ==== 2. ROLES ET TÂCHES AU SEIN DE L’ECOLE DES COLLINES ====
  
 Dans les statuts de l’association est mentionné comme objectif de l’association de créer une école. Pour mener à bien cet objectif il faudra veiller aux points suivants :  Dans les statuts de l’association est mentionné comme objectif de l’association de créer une école. Pour mener à bien cet objectif il faudra veiller aux points suivants : 
  
-- Le CA (bureau) de l’association loue des locaux et emploie du personnel (directeur, enseignants, responsable cantine, responsable du ménage…) afin de mener à bien ce projet. tient a jour la liste des membres de l’association et veille au respect du projet associatif. Il est l’interlocuteur de la commune. Le CA se charge de la trésorerie et veille au bon financement de l’école. Il est représenté dans le “groupe écolages”. La fiche de proste du trésorier est en Annexe. Le CA veille au respect de la  charte et de la raison d’être de l’école. Charte en Annexe 1. +- **Le CA** de l’association loue des locaux et emploie du personnel (directeur, enseignants, responsable cantine, responsable du ménage…) afin de mener à bien ce projet. tient a jour la liste des membres de l’association et veille au respect du projet associatif. Il est l’interlocuteur de la commune. Le CA se charge de la trésorerie et veille au bon financement de l’école. Il est représenté dans le “groupe écolages”. Le CA veille au respect de la  [[ecole:charte]] et de la raison d’être de l’école. 
  
  
-- Le directeur de l’école est chargé de veiller au bon fonctionnement de l’école en lien avec le bureau et les parents d’élèves. Il est l’interlocuteur et respsonsable devant l’Education Nationale. Cette équipe pédagogique rédige le projet d’école et prend toutes les décisions liées à l’enseignement au sein de l’école. Le directeur suit la réalisation du projet d’école. Il s’occupe de la recherche et du recrutement du personnel, en lien avec les enseignants, puis propose au CA les personnes à embaucher. Il valide les inscriptions des élèves et la répartition dans les groupes. Avec l’équipe enseignante il forme l’équipe pédagogique.  La fiche de poste est en Annexe2 .+- **Le directeur de l’école** est chargé de veiller au bon fonctionnement de l’école en lien avec le bureau et les parents d’élèves. Il est l’interlocuteur direct et le responsable devant l’Education Nationale.  Avec l’équipe enseignante il forme l’équipe pédagogique. Il dirige cette équipe pédagogique, rédige en équipe le projet d’école et prend toutes les décisions liées à l’enseignement au sein de l’école. Le directeur suit la réalisation du projet d’école. Il s’occupe de la recherche et du recrutement du personnel, en lien avec les enseignants, puis propose au CA les personnes à embaucher. Il valide les inscriptions des élèves et la répartition dans les groupes. [[fiche de poste du directeur]]
  
-- Les enseignants sont employés par l’association et forment avec le directeur l’équipe pédagogique de l’école. Ils servent le projet d’école et en restant en discussion avec l’équipe pédagogique, ils sont libres de mener leurs enseignements tout en suivant les valeurs et projet de l’école.+- **Les enseignants** sont employés par l’association et forment avec le directeur l’équipe pédagogique de l’école. Ils servent le projet d’école et en restant en contact au sein de l’équipe pédagogique. Ils sont libres de mener leurs enseignements tout en suivant les valeurs et projet de l’école.
  
  
-- Les parents d’élèves peuvent former un groupe de travail et élire un délégué des parents qui sera l’interlocuteur de l’équipe pédagogique (directeur et enseignant) et pourra également participer aux réunion du CA de l’association si besoin. Les parents d’élèves font partie de la réalisation du projet école et aident à sa réalisation au quotidien, peuvent proposer des projets, rechercher des financements. Ils n’ont pas de pouvoir sur la réalisation pédagogique mais aident et veillent au bien mené du projet d’école, au respect de la charte, du projet et la transparence financière. Les missions des parents au sein de l’école sont également citées dans le règlement de l’école. +- **Les parents d’élèves** peuvent former un groupe de travail et élire un délégué des parents qui sera l’interlocuteur de l’équipe pédagogique (directeur et enseignant) et pourra également participer aux réunion du CA de l’association si besoin. Les parents d’élèves font partie de la réalisation du projet école et aident à sa réalisation au quotidien, peuvent proposer des projets, rechercher des financements. Ils n’ont pas de pouvoir sur la réalisation pédagogique mais aident et veillent au bien mené du projet d’école, au respect de la charte, du projet et la transparence financière. Les missions des parents au sein de l’école sont également citées dans le [[règlement de l’école]].
  
- - Le groupe écolages. Constitué de trois familles au moins et du trésorier de l’association, ce groupe récolte les avis fiscaux des familles inscrites à l’école et calcule les écolages en rapport au tableau des écolages validé par l’AG. Il rencontre les familles à beoin particuliers qui demandent un ajustement de leur cotisation. Il veille au fonds de solidarité et à son emploi pour aider les familles qui en ont besoin.+ - **Le groupe écolages**. Constitué de trois familles au moins et du trésorier de l’association, ce groupe récolte les avis fiscaux des familles inscrites à l’école et calcule les écolages en rapport au tableau des écolages validé par l’AG. Il rencontre les familles à besoin particuliers qui demandent un ajustement de leur cotisation. Il veille au fonds de solidarité et à son emploi pour aider les familles qui en ont besoin.
  
-- Les membres de l’association veillent lors de l’assemblé générale au projet pédagogique de l’école et à sa conformité aux statuts, valeurs, charte associative et au présent règlement. Ils n’ont pas de pouvoir sur la réalisation pédagogique.+- **Les membres de l’association** veillent, lors de l’assemblé générale, au projet pédagogique de l’école et à sa conformité aux statuts, valeurs, charte associative et au présent règlement. Ils n’ont pas de pouvoir sur la réalisation pédagogique.
  
  
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-Membre de l’association +=== Membre de l’association === 
-Le membre adhère aux statuts et participe aux événements de l’association. Les membres se retrouvent à l’assemblé générale pour :  + 
-– approuver les comptes +Le membre adhère aux statuts et participe aux événements de l’association. Les membres se retrouvent à l’assemblé générale pour :\\ 
-– avoir un regard sur le projet d’école en lien avec la charte +– approuver les comptes\\ 
-– organiser des manifestations en lien avec l’objet de l’association +– avoir un regard sur le projet d’école en lien avec la charte\\ 
-– faire le bilan des activités et proposer des projets en lien avec les valeurs et buts de l’association+– organiser des manifestations en lien avec l’objet de l’association\\ 
 +– faire le bilan des activités et proposer des projets en lien avec les valeurs et buts de l’association\\
  
 === LE CONSEIL D’ADMINISTRATION (CA) === === LE CONSEIL D’ADMINISTRATION (CA) ===
  
 **président**\\ **président**\\
-– représente l’association légalement et auprès des partenaires et élus +– représente l’association légalement et auprès des partenaires et élus\\ 
-– veille à l’application des décisions prises en CA et AG +– veille à l’application des décisions prises en CA et AG\\ 
-– employe les salariés +– emploie les salariés\\ 
-– veille au bon fonctionnement général de l’association et au respect des statuts, de la charte et du règlement.  +– veille au bon fonctionnement général de l’association et au respect des statuts, de la charte et du règlement.\\ 
-– Convoque l’AG+– Convoque l’AG\\
  
 **secrétaire**\\ **secrétaire**\\
-– liste et contact des membres et vérifier cotisations +– liste et contact des membres et vérifier cotisations\\ 
-– Écrire les comptes-rendus des réunions +– Écrire les comptes-rendus des réunions\\ 
-– Administration des employés (envoie les fiches de paie, fiche navette, lien avec PSL Alsace pour les contrats et la RH) +– Administration des employés (envoie les fiches de paie, fiche navette, lien avec PSL Alsace pour les contrats et la RH)\\ 
-– tient à jour la liste des membres de l’association et vérifie le payement des cotisations +– tient à jour la liste des membres de l’association et vérifie le payement des cotisations\\ 
-– envoie les invitations aux AG et rédiger les comptes-rendus de réunions du CA +– envoie les invitations aux AG et rédiger les comptes-rendus de réunions du CA\\ 
-– fait le suivi des étapes de réalisation des décisions et grandes lignes prises par le CA et l’AG. +– fait le suivi des étapes de réalisation des décisions et grandes lignes prises par le CA et l’AG\\ 
-– gère l’assurance resposabilité civile, assurance maladie, la médecine du travail, déclare les absences maladie +– gère l’assurance resposabilité civile, assurance maladie, la médecine du travail, déclare les absences maladie\\ 
-– informatique (gérer le cloud, les adresses mail et l’hébergment) +– informatique (gérer le cloud, les adresses mail et l’hébergement)\\ 
-trésorier  + 
-– tient le compte en banque et fait les différents paiements (factures, charges, salaires, achats...) +**trésorier**\\ 
-– paye les factures (loyer+charges, assurances, médecine travail, PSL) +– tient le compte en banque et fait les différents paiements (factures, charges, salaires, achats...)\\ 
-– tient le classeur avec factures et justificatifs +– paye les factures (loyer+charges, assurances, médecine travail, PSL)\\ 
-–  tient le tableau du budget de trésorerie +– tient le classeur avec factures et justificatifs\\ 
-– vire les salaires +–  tient le tableau du budget de trésorerie\\ 
-– établi le tableau des entrées et sorties, faire le bilan comptable +– vire les salaires\\ 
-– vérifie que les parents payent chaque mois (et leur communique les tarifs définis par l’équipe écolage) +– établi le tableau des entrées et sorties, faire le bilan comptable\\ 
-– déclaration impôts +– vérifie que les parents payent chaque mois (et leur communique les tarifs définis par l’équipe écolage)\\ 
-– recevoir les dons et établir les reçus fiscaux +– déclaration impôts\\ 
-– établi le bilan comptable annuel pour l’Assemblée Générale+– reçoit les dons et établit les reçus fiscaux\\ 
 +– établit le bilan comptable annuel pour l’Assemblée Générale\\
 – reste en lien avec le directeur de l’école pour les besoins financiers liés au matériel et projets ponctuels – reste en lien avec le directeur de l’école pour les besoins financiers liés au matériel et projets ponctuels
-responsable communication événements 
-– Centraliser les projets de l’association et établir l’agenda annuel 
-– Faire les flyers si besoin 
-– Communiquer aux membres 
-– site internet 
-– facebook 
-Responsable événements  
-– établit l’agenda annuel des événements de l’association 
-– réceptionne les idées et valide les demandes d’événements avec le CA 
-– s’assure que chaque événement est pris en charge par une personne référente 
-– transfère les informations nécessaires au responsable communication 
  
-Responsable financement et écolages +**responsable(s) communication**\\ 
-– demandes de subventions +– Faire les flyers si besoin\\ 
-– organisation d’événements, recherches de fond, appel à dons.  +– Communiquer aux membres\\ 
-– organise le fond de solidarité pour les familles en besoin +– site internet\\ 
-– forme une équipe qui rencontre les familles à besoins particulier qui demandent un ajustement des écolages. +– facebook\\ 
 + 
 +**Responsable événements**\\  
 +– centralise les projets de l’association et établit l’agenda annuel des événements de l’association\\ 
 +– réceptionne les idées et valide les demandes d’événements avec le CA\\ 
 +– s’assure que chaque événement est pris en charge par une personne référente\\ 
 +- transmets la marche à suivre aux personnes référentes\\ 
 +– transfère les informations nécessaires au responsable communication\\ 
 + 
 +**Responsable financement et écolages**\\ 
 +– demandes de subventions\\ 
 +– organisation d’événements, recherches de fond, appel à dons\\ 
 +– organise le fond de solidarité pour les familles en besoin\\ 
 +– forme une équipe qui rencontre les familles à besoins particulier qui demandent un ajustement des écolages\\ 
  
 === ECOLE === === ECOLE ===
  
-direction école +**direction école**\\ 
-– voir fiche de poste +– voir [[fiche de poste du directeur]]\\ 
-enseignement +**enseignement**\\ 
-– voir fiche de poste +– voir fiche de poste\\ 
-parents d’élèves  +**parents d’élèves**\\  
-– élire un délégué des parents qui fédère et rassemble si besoin les parents d’élèves.  +– élire un délégué des parents qui fédère et rassemble si besoin les parents d’élèves.\\ 
-– crowdfunding et recherche de financements +– crowdfunding et recherche de financements\\ 
-– organiser des événements. ponctuels (fêtes, conférences…) ou réguliers  +– organiser des événements. ponctuels (fêtes, conférences…) ou réguliers\\ 
-– Organiser et aider à la cantine +– Organiser et aider à la cantine\\ 
-– groupe écolage  +– faire partie du groupe écolage\\ 
-– faire des propositions et donner des retours à l’équipe pédagogique  +– faire des propositions et donner des retours à l’équipe pédagogique\\ 
-– Soutenir l’école et répondre aux besoins d’aide de l’équipe pédagogique+– Soutenir l’école et répondre aux besoins d’aide de l’équipe pédagogique\\
  
  
 === AUTRES PROJETS DE L’ASSOCIATION === === AUTRES PROJETS DE L’ASSOCIATION ===
 +**
 +porteur de projet assoicatif**\\
 +– voir paragraphe suivant\\
  
-– porteur de projet +==== 4. ORGANISER UN PROJET ====  
-– voir paragraphe suivant +== un EVENEMENT ou une ACTIVITE  ==
- +
-====  +
-4. ORGANISER UN PROJET : EVENEMENT ou une ACTIVITE ====+
  
 Tout membre peut proposer une activité ou un événement en respectant les étapes suivantes : Tout membre peut proposer une activité ou un événement en respectant les étapes suivantes :
  
-1. formuler le projet  +  - formuler le projet\\ 
-2. établir un budget  +  - établir un budget\\ 
-3. soumettre au bureau de l’association pour validation +  - soumettre au bureau de l’association pour validation\\ 
-4. former une équipe +  - former une équipe\\ 
-5. se mettre en lien avec le trésorier +  - se mettre en lien avec le trésorier\\ 
-6. voir avec la com’ pour le flyer et l’agenda +  - voir avec la com’ pour le flyer et l’agenda\\ 
-7. réaliser le projet et garder une trace pour le bilan annuel lors de l’AG+  - réaliser le projet et garder une trace pour le bilan annuel lors de l’AG\\
  
 Le directeur de l’école des collines peut proposer ou valider des événements portés par les enseignants au sein de l’école sans les soumettre au bureau de l’association. Le directeur de l’école des collines peut proposer ou valider des événements portés par les enseignants au sein de l’école sans les soumettre au bureau de l’association.
association/reglement.1718311118.txt.gz · Dernière modification : 2024/06/13 22:38 de association
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